Les HSE sont des Heures Supplémentaires Effectives. Elles permettent de rémunérer des heures effectuées par des enseignants, dans le second degré. Elles n’existent pas dans le 1er degré (ce qui est une véritable injustice !).

Ces heures sont notamment utilisées pour effectuer des remplacements de courte durée. Ils sont inférieurs à 15 jours. Au delà ce sont d’autres heure qui sont utilisées. Elles concernent des maîtres qui viennent en aide pour faire face à la maladie d’un collègue ou pour quelques autres motifs.

Il faut savoir que ces heures couvrent précisément les motifs de remplacement suivants :

  • les congés de maladie ordinaire
  • les stages de formation continue de moins de 15 jours consécutifs et les stages de formation continue de plus de 15 jours consécutifs non retenus comme prioritaires par Formiris
  • les congés de paternité quelle que soit la durée du congé
  • les autorisations d’absence des pompiers volontaires
  • les autorisations d’absence des représentants élus de la CCMA
  • les autorisations d’absence des élus dans le cadre de leurs mandats électifs dans les trois cas prévus par la circulaire Daf n° 07-240 du 18 avril 2007
  • les autorisations d’absence liées aux élections prud’homales
  • les autorisations d’absence liées à la participation à un jury de cour d’assises

Les autorisations d’absence suivantes ne peuvent faire l’objet d’un remplacement rémunéré:

  • autorisation d’absence – divers
  • absence pour événement familial
  • autorisation d’absence pour garde d’enfant malade
  • candidature à un concours ou à un examen
  • participation non rémunérée à un jury
  • participation rémunérée à un jury

Il faut donc vous assurer du motif de remplacement que l’on vous propose. Si le remplacement n’est pas rémunéré, vous ne pourrez pas toucher d’HSE.